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Les éléments suivants doivent être inclus dans votre réclamation pour violation de droits d'auteur:
Fournissez la preuve de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.
Fournissez des informations de contact suffisantes pour que nous puissions vous contacter. Vous devez également inclure une adresse e-mail valide.
Vous devez identifier de manière suffisamment détaillée l'œuvre protégée par le droit d'auteur prétendument violée et en incluant au moins un terme de recherche sous lequel le matériel apparaît dans les résultats de recherche de freemotifvip.
Une déclaration selon laquelle la partie plaignante croit de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière incriminée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi.
Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes, et sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.
Doit être signé par la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.
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